Accréditation 2ème version : nouveau manuel à disposition des établissements de santé

ANAES, 8 octobre 2004

L'Anaes propose aux établissements de santé le nouveau manuel de la 2ème procédure d'accréditation.
Après avoir fait l'objet d'une phase d'expérimentation auprès de 35 établissements de santé engagés dans l'accréditation (version 2), il est aujourd'hui formalisé et disponible sur le site Internet de l'agence pour permettre aux établissements de santé concernés de s'engager dans la 2ème procédure.

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Forte de son expérience issue de la première procédure d'accréditation, l'Anaes propose et met en place la 2ème procédure d'accréditation. Répondant à la demande conjointe des usagers et des pouvoirs publics, elle place la qualité des pratiques médicales au centre de la démarche d'accréditation et valorise la qualité pour en faire un instrument essentiel de régulation du système de santé.

Cette nouvelle procédure s'articule autour de troix grands axes stratégiques :

  • L'appréciation du service médical rendu au patient
  • Le renforcement de l'évaluation de la politique et de la qualité du management
  • L'accent mis sur la gestion des risques.

L'Anaes propose un nouveau manuel qui traduit ces axes stratégiques en quatre chapitres :

  • Le renforcement de la politique et du rôle des dirigeants
    Ce chapitre concerne l'ensemble des politiques de l'établissement et, en particulier, les orientations stratégiques, la place du patient au cœur du dispositif, la politique de la qualité et de la gestion des risques. Il souligne l'importance d'une forte implication des responsables dans la démarche qualité de l'établissement.
  • Une approche ciblée sur les fonctions transversales majeures
    Le deuxième chapitre concerne les ressources transversales, supports fonctionnels de l'établissement. Cette approche de type systémique, met l'accent sur la qualité et la gestion des risques liés aux soins.
  • Des exigences sur la prise en charge du patient
    Les références applicables à la prise en charge globale du patient sont regroupées dans ce chapitre. Cinq domaines de prise en charge sont définis (soins de courte durée, psychiatrie et santé mentale, soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée et hospitalisation à domicile) avec, pour chaque type de prise en charge, une référence spécifique à l'évaluation des pratiques professionnelles.
  • Un accent sur les démarches d'évaluation et les dynamiques qualité
    Intitulé « Evaluations et dynamiques d'amélioration » ce chapitre permet à l'établissement de faire la synthèse des actions d'évaluation et d'amélioration de la qualité sur l'ensemble des secteurs d'activités décrits dans les trois premiers chapitres.

Ce manuel sera utilisé par les établissements qui entrent dans la 2ème procédure d'accréditation dès janvier 2005. L'Anaes leur apportera son assistance méthodologique au cours d'une quarantaine de réunions à Paris en en région.

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