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Faits marquants 2004 :
Une expertise au service de la qualité et de l’efficacité
CNAMTS, le 25 juin 2004
Disposer d'une expertise fine sur les pratiques médicales et l’organisation des soins permet de faire évoluer à
bon escient le système de soins. C’est pour cela que, depuis plus de 10 ans, l’Assurance Maladie analyse et évalue celui-ci. Cette vision est restituée chaque année depuis 2000 dans les Faits Marquants. Elle propose
une réflexion collective sur la qualité et l’efficacité des soins tels qu’ils sont délivrés aux assurés, mais aussi
sur les pistes d’amélioration possibles et permet de cibler le plan d’action de l’Assurance Maladie.
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Du contrôle à l’analyse
Inscrit dans la durée, ce travail effectué par l’Assurance Maladie se déploie dans plusieurs directions :
- l’analyse de l’activité des professionnels de santé par rapport aux référentiels élaborés par les agences
(Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé, Agence française de sécurité sanitaire des
produits de santé), les sociétés savantes, avec pour objectif de partager les constats et promouvoir les
bonnes pratiques ;
- l’analyse de l’organisation des soins, afin de mieux répondre aux besoins de santé ;
- les contrôles des professionnels de santé, des établissements de santé et des consommateurs
atypiques, afin de sanctionner les comportements répréhensibles.
Des résultats significatifs
Parmi les études menées ces dernières années, huit ont permis de dégager des résultats particulièrement
significatifs, révélant le rôle spécifique que chacun des acteurs peut jouer dans une régulation par la qualité
du système de santé. Parmi celles-ci, citons par exemple :
dans les soins de ville
• Une étude menée en Limousin sur les anti-vitamines K, médicaments anticoagulants pouvant entraîner
des complications hémorragiques. Celles-ci constituent actuellement la première cause d’accidents
iatrogènes entraînant une hospitalisation. Chez un tiers des patients, le suivi biologique est insuffisant et,
chez deux tiers des patients, le traitement anticoagulant n’est pas toujours efficace.
• Une étude en Ile-de-France sur la prise en charge de la douleur chronique chez l'adulte a fait émerger
deux constatations majeures : plus d’un patient sur cinq déclare n’être pas ou peu soulagé par le traitement
prescrit, et près de 60 % des médecins ont souhaité une formation spécifique à ce sujet.
• Une étude sur le dépistage de la maladie d'Alzheimer réalisée en Languedoc-Roussillon a montré que le
diagnostic était porté tardivement : six mois de rendez-vous successifs étaient généralement nécessaires
pour l’établir. Elle a également mis en évidence que les consultations mémoire concouraient à l’obtention d’un
dépistage précoce.
dans les établissements de santé
• La prise en charge des accidents vasculaires cérébraux (AVC) en phase aiguë a été étudiée en Limousin
et Midi-Pyrénées. On observe ainsi que moins d’1 patient sur deux est hospitalisé dans un délai de 3 heures
et que la mise en route de la rééducation n'est pas assez précoce.
• Un audit a été réalisé en Ile-de-France sur la prise en charge immédiate des traumatisés crâniens
graves. Si des avancées notables ont été constatées depuis la publication des recommandations de l'Anaes
en 1998, certaines pratiques ne respectant pas ces préconisations sont encore à l’origine d’une perte de
chance pour les patients.
du côté des patients.
• En Limousin et Poitou-Charentes, une étude s'est penchée sur les patients susceptibles de contracter une
endocardite infectieuse, le constat est sans appel : malgré les risques, la moitié de ces patients n'a aucun
suivi bucco-dentaire, les trois quarts d'entre eux ont un état bucco-dentaire insatisfaisant.
Le suivi
Comme en 2003, une présentation des mesures d’impact retrace les résultats obtenus à la suite des études
présentées les années précédentes et des actions menées par l’Assurance Maladie. Ainsi la 5ème édition des
Faits Marquants met plus particulièrement l’accent sur les évolutions intervenues dans la prise en charge de
l’hypercholestérolémie.
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