Licence d’utilisation et droits d’auteurs.

Le site Caducee.net dans son ensemble et chacun des articles pris individuellement constitue une oeuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle en vigueur en France.

En se connectant au site Caducee.net, l´utilisateur reconnaît accepter la licence d’utilisation définie selon les modalités suivantes :
• La licence confère à l´utilisateur un droit d´usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus éditoriaux et graphiques du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
• Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit sont donc explicitement interdites sans l´accord exprès et préalable de Caducee.net.
• Ce droit est strictement personnel et n’est transmissible en aucune manière.
• La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Ce document a été mis à jour le 31/03/2008

PUB


Congrès sécurité des SIH - LE MANS 2012