Droit Sante DroitSante responsabilite.asp

Accueil > Droit médical >

Responsabilité médicale

Maître Carine DURRIEU-DIEBOLT, Avocate à la Cour

- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité d'un médecin ?
- La non obtention du résultat attendu permet-elle d'engager la responsabilité du médecin ?
- L'évolution est-elle dans le sens d'un allégement ou d'un durcissement de la responsabilité médicale ?
- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité de l'équipe médicale ?
- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité du personnel médical ?
- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité de l'hôpital ?
- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité d'une clinique privée ?

- La chirurgie esthétique

- Responsabilités spécifiques
     En cas derreur de dépistage de séropositivité
     En cas dinfection nosocomiale (contractée dans un établissement de soin)
     En cas de télé-expertise (médecine à distance)

- Tableau de la responsabilité médicale

Les +

lus
récents
partagés

« Je ferme » : comment le Dr Marty et l’UFML-S ont transformé un mot d’ordre en campagne virale

Grève des médecins : l’intersyndicale tient l’unité

Grève des médecins libéraux : la liberté d’installation, nouveau front d’un bras de fer avec l’État

Grève des médecins libéraux en janvier 2026 : le DMP au cœur de la colère

Décret infirmier : consultation, diagnostic et prescription entrent dans le droit

Déremboursement des prescriptions du secteur 3 : un moyen de discipliner les médecins ?

Obésité sévère : Mounjaro remboursé après échec nutritionnel et prescription spécialisée – décryptage de l’avis HAS

Harcèlement visant Mathias Wargon : l’Ordre des médecins sommé d’agir après une polémique sur la grippe

DMP : le Conseil constitutionnel balaie l’amende pouvant atteindre 10 000 € par an pour les médecins libéraux

L'encéphalomyélite myalgique ou Syndrome de Fatigue Chronique

Grève des médecins libéraux : mobilisation annoncée massive, Samu-SAS sous tension dès le deuxième jour

« Je ferme » : comment le Dr Marty et l’UFML-S ont transformé un mot d’ordre en campagne virale

Grève des médecins : l’intersyndicale tient l’unité

Grève des médecins libéraux : la liberté d’installation, nouveau front d’un bras de fer avec l’État

Grippe en progression, bronchiolite persistante, COVID-19 discret : les indicateurs de la semaine 52

Harcèlement visant Mathias Wargon : l’Ordre des médecins sommé d’agir après une polémique sur la grippe

Certification périodique : deux décrets relancent le contrôle ordinal, sur fond de recomposition du DPC

DMP : le Conseil constitutionnel balaie l’amende pouvant atteindre 10 000 € par an pour les médecins libéraux

Grève des médecins libéraux en janvier 2026 : le DMP au cœur de la colère

Consultation infirmière : nouvel acte clinique, quel modèle de prise en charge ?

Covid19: l’AMUF encourage les médecins à proposer le traitement à base de chloroquine du Pr Raoult

Sanofi refuse d’honorer les commandes d’hydroxychloroquine du Pr Raoult #HCQ #Covid19

Le ministre Olivier Véran condamné après une plainte de Jeunes Médecins

Masques #FFP2 : la France n’a pas de stocks d’État, les médecins sont éberlués

Hydroxychloroquine : le Pr Raoult assigne l’ANSM et son directeur devant les tribunaux #HCQ #COVID19

Le Pr Raoult n’a « rien à craindre » des poursuites menées par l’Ordre des médecins selon Me Di Vizio

#COVID-19 : l’équipe du Pr Raoult généralise le traitement à base de chloroquine à tous les patients positifs au coronavirus

Des victimes du covid-19 portent plainte contre Olivier Véran pour savoir si la chloroquine aurait pu « éviter 25 000 morts »

Stocks insuffisants de masques FFP2 : la faute lourde de l’État ?

Coronavirus : 90 % des contaminations se produiraient de façon aéroportée dans les lieux clos et mal ventilés