Droit Sante DroitSante responsabilite.asp

Accueil > Droit médical >

Responsabilité médicale

Maître Carine DURRIEU-DIEBOLT, Avocate à la Cour

- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité d'un médecin ?
- La non obtention du résultat attendu permet-elle d'engager la responsabilité du médecin ?
- L'évolution est-elle dans le sens d'un allégement ou d'un durcissement de la responsabilité médicale ?
- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité de l'équipe médicale ?
- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité du personnel médical ?
- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité de l'hôpital ?
- Dans quels cas peut-on engager la responsabilité d'une clinique privée ?

- La chirurgie esthétique

- Responsabilités spécifiques
     En cas derreur de dépistage de séropositivité
     En cas dinfection nosocomiale (contractée dans un établissement de soin)
     En cas de télé-expertise (médecine à distance)

- Tableau de la responsabilité médicale

Les +

lus
récents
partagés

Budget 2026 : le plan Bayrou déclenche la fronde du monde médical

Les principaux sites de radiologie

Scanner à comptage photonique : l’Hôpital Américain de Paris s’équipe du NAEOTOM Alpha.Pro

Le botulisme

Agression d’une infirmière libérale en Meurthe-et-Moselle : colère et incompréhension face à une sanction jugée dérisoire

Radiologie : le rapport IGAS-IGF ravive les tensions entre rigueur budgétaire et accès aux soins

Une différence de tension artérielle entre les deux bras est corrélée à un risque plus important de crise cardiaque, d’AVC et de décès

Le dopage et le sport

Café et grossesse : risque d’avortement spontané au-delà de 6 tasses

Remises sur les génériques : les officines en lutte pour leur survie économique

Radiologie : le rapport IGAS-IGF ravive les tensions entre rigueur budgétaire et accès aux soins

Budget 2026 : le plan Bayrou déclenche la fronde du monde médical

Agression d’une infirmière libérale en Meurthe-et-Moselle : colère et incompréhension face à une sanction jugée dérisoire

Scanner à comptage photonique : l’Hôpital Américain de Paris s’équipe du NAEOTOM Alpha.Pro

80h sans repos : les pharmaciens dénoncent les réquisitions abusives des ARS

Soignants ou gestionnaires ? Quand l’administratif prend le pas sur le soin

Canicule août 2025 : 100 passages quotidiens aux urgences pour iCanicule

Des médecins formés en 8 ans : remède miracle ou posologie risquée ?

Moins d’administration, plus de terrain : les mesures du rapport Rousset passées au crible des praticiens libéraux

Cigarette électronique : dans quels cas le médecin peut-il la proposer en sevrage tabagique ?

Covid19: l’AMUF encourage les médecins à proposer le traitement à base de chloroquine du Pr Raoult

Sanofi refuse d’honorer les commandes d’hydroxychloroquine du Pr Raoult #HCQ #Covid19

Le ministre Olivier Véran condamné après une plainte de Jeunes Médecins

Masques #FFP2 : la France n’a pas de stocks d’État, les médecins sont éberlués

Hydroxychloroquine : le Pr Raoult assigne l’ANSM et son directeur devant les tribunaux #HCQ #COVID19

Le Pr Raoult n’a « rien à craindre » des poursuites menées par l’Ordre des médecins selon Me Di Vizio

#COVID-19 : l’équipe du Pr Raoult généralise le traitement à base de chloroquine à tous les patients positifs au coronavirus

Des victimes du covid-19 portent plainte contre Olivier Véran pour savoir si la chloroquine aurait pu « éviter 25 000 morts »

Stocks insuffisants de masques FFP2 : la faute lourde de l’État ?

Coronavirus : 90 % des contaminations se produiraient de façon aéroportée dans les lieux clos et mal ventilés