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Neuftec réagit à une inexactitude importante indiquée dans l'annonce réglementaire d'Oxonica PLC

ROSEAU, Commonwealth de la Dominique, June 20 /PRNewswire/ -- Neuftec Limited, propriétaire de la technologie originale de catalyse de carburant par des nanoparticules d'oxyde de cérium, qui a récemment entrepris une action en justice devant le Tribunal de première instance contre Oxonica Energy Limited, filiale en propriété exclusive d'Oxonica PLC, concernant la contrefaçon de son brevet européen, a émis un commentaire concernant une inexactitude fondamentale indiquée dans la déclaration d'AGA d'Oxonica émise le 19 juin 2008 par le Dr Matthews (PDG).

Lors de cette récente annonce réglementaire, le Dr Kevin Matthews a déclaré :

« En 2007, Neuftec a reconnu que l'additif Envirox, tel qu'il est fourni par Nyacol, partenaire stratégique d'Oxonica, n'est pas visé par les revendications du brevet accordé à Neuftec, soit le brevet EP(UK) 1299 508. »

En mai 2007, Oxonica a présenté à Neuftec une déclaration confidentielle contenant la supposée composition chimique de l'additif Envirox vendue à Petrol Ofisi. S'appuyant uniquement sur cette information, Neuftec a confirmé en juin 2007 que le produit de seconde source fourni à Petrol Ofisi n'était pas visé par les revendications du brevet de Neuftec. Neuftec n'a jamais reconnu que les produits Envirox vendus à d'autres clients que Petrol Ofisi ne contrevenaient pas au brevet européen de Neuftec.

Neuftec a obtenu des échantillons de la formule d'Envirox produite par Nyacol et en a effectué une analyse préliminaire. Les résultats de l'analyse confirment que la formule d'Envirox produite par Nyacol ne correspond pas à la déclaration de composition qu'Oxonica a émise à l'intention de Neuftec. Par conséquent, Neuftec Limited maintient sa position sur son droit d'invoquer la contrefaçon relativement à toutes les autres formules d'Envirox fournies à d'autres parties.

Tel qu'il a été signalé plus tôt ce mois-ci, la dernière contrefaçon présumée s'est produite lorsque Oxonica a expédié des formules d'Envirox en Italie afin que le gouvernement italien puisse les utiliser dans le cadre d'essais de contrôle des émissions en laboratoire. Neuftec poursuit ses enquêtes auprès des clients, des distributeurs et des représentants d'Oxonica afin de déterminer la véritable ampleur de la contrefaçon présumée. La poursuite de Neuftec a pour but d'obtenir une injonction contre Oxonica, des dommages et intérêts relatifs aux produits déjà vendus et la saisie-contrefaçon ou la destruction de tout article contrevenant au brevet européen de Neuftec.

À propos de Neuftec

Neuftec est une société de recherche et développement détenant des brevets dans le secteur de la technologie des catalyseurs de carburant utilisés dans la production de la première version d'EnviroxTM (2001-2007), produit fabriqué par Advanced Nanotechnology (« ANO ») d'Australie en vertu d'une licence de fabrication accordée par Oxonica avec l'autorisation de Neuftec.

Le 29 février 2008, IP Australia a produit un rapport de réexamen relatif au brevet australien de Neuftec. Le brevet, composé de 10 revendications, a été délivré en 2006. Dans le rapport de réexamen, IP Australia a confirmé la brevetabilité des 10 revendications, tel qu'accordé à l'origine en 2006 dans le cadre des procédures de réexamen entamées par Oxonica.

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